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Petit guide de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie  préventive
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Exemples de calculs de taxes d'aménagement - Petit guide de la fiscalité -  Fiscalité - Aménagement du territoire, construction, logement - Actions de  l'État - Les services de l'État dans le Bas-Rhin
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Taxe d'aménagement : calcul, exonération et abattement
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Petit guide de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie  préventive
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Immobilier. La taxe "abri de jardin" s'envole à des niveaux record : qui  doit la payer et quand ?
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PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
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Mise à jour : Janvier 2018 LA FISCALITE : La taxe d'aménagement (TA) Toute  autorisation d'urbanisme (permis de construire,
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Taxe d'aménagement dans le Bas-Rhin
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Villas à rénover / avec travaux à vendre Bas Rhin (67) : 8 annonces |  Logic-immo
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CARTE. Hausse de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires :  Métabief y renonce, la station des Rousses augmente la note
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Taxe d'aménagement - Fiscalité - Aménagement du territoire, construction,  logement - Actions de l'État - Les services de l'État dans le Bas-Rhin
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Guide de la fiscalité - Taxe d'Aménagement et Redevance d'Archéologie  Préventive - Mairie de Vendenheim
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Transports en Alsace — Wikipédia
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Transfert de la taxe d'aménagement : Opération de restructuration ouvrant  droit à dispositifs indemnitaires - CFDT UFETAM
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Combien coûte la taxe d'aménagement pour la construction d'un abri de  jardin, d'une véranda, l'agencement de combles… en 2021 ? | Merci pour  l'info
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Combien coûte la taxe d'aménagement pour la construction d'un abri de  jardin, d'une véranda, l'agencement de combles… en 2022 ? | Merci pour  l'info
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