Home

album Extraordinaire Comme cest gentil loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales Erreur medicale Fée Atlas

La réforme territoriale : Périmètres, compétences, devenir des person…
La réforme territoriale : Périmètres, compétences, devenir des person…

Communes nouvelles - Collectivités territoriales - Action de l'État - Les  services de l'État en Corrèze
Communes nouvelles - Collectivités territoriales - Action de l'État - Les services de l'État en Corrèze

Untitled
Untitled

LA GESTION DES AGENTS DES COMMUNES NOUVELLES
LA GESTION DES AGENTS DES COMMUNES NOUVELLES

Untitled
Untitled

Untitled
Untitled

La réforme des collectivités territoriales de 2010| vie-publique.fr
La réforme des collectivités territoriales de 2010| vie-publique.fr

Calaméo - Bibliographie sur la loi de décentralisation
Calaméo - Bibliographie sur la loi de décentralisation

Articles - Loi du 16 décembre 2010 - Journal d'information et de débat du  plateau de Millevaches
Articles - Loi du 16 décembre 2010 - Journal d'information et de débat du plateau de Millevaches

La réforme de l'état territorial | Cairn.info
La réforme de l'état territorial | Cairn.info

Mise en oeuvre des dispositions de l'article 63 de la loi du 16 décembre  2010, relatives au transfert des pouvoirs de police spéciale des maires au  président d'un EPCI à fiscalité propre.
Mise en oeuvre des dispositions de l'article 63 de la loi du 16 décembre 2010, relatives au transfert des pouvoirs de police spéciale des maires au président d'un EPCI à fiscalité propre.

LA LOI PORTANT REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET SON VOLET «  INTERCOMMUNALITE »
LA LOI PORTANT REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET SON VOLET « INTERCOMMUNALITE »

Les communes nouvelles : l'invité surprise de la réforme territoriale |  Cairn.info
Les communes nouvelles : l'invité surprise de la réforme territoriale | Cairn.info

View PDF
View PDF

Réforme des collectivités territoriales françaises — Wikipédia
Réforme des collectivités territoriales françaises — Wikipédia

La réforme des collectivités territoriales commentée ; impacts de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - Hélène Pauliat, Clotilde Deffigier - Le  Moniteur - Grand format - Le Lézard amoureux CAVAILLON
La réforme des collectivités territoriales commentée ; impacts de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - Hélène Pauliat, Clotilde Deffigier - Le Moniteur - Grand format - Le Lézard amoureux CAVAILLON

Untitled
Untitled

Actualité de la réforme territoriale et ses incidences sur bibliothèques  territoriales
Actualité de la réforme territoriale et ses incidences sur bibliothèques territoriales

La réforme territoriale et les bibliothèques
La réforme territoriale et les bibliothèques

LE PROJET DE LOI "3 D" : DE QUOI S'AGIT-IL? - TOURNUGEOIS VIVANT
LE PROJET DE LOI "3 D" : DE QUOI S'AGIT-IL? - TOURNUGEOIS VIVANT

Communiqué de presse - publication du SDCI
Communiqué de presse - publication du SDCI

Untitled
Untitled

Commentaire de la décision n° 2016-588 du 21 octobre 2016 [EPCI à fiscalité  propre de rattachement des communes nouvelles ]
Commentaire de la décision n° 2016-588 du 21 octobre 2016 [EPCI à fiscalité propre de rattachement des communes nouvelles ]

Untitled
Untitled